Suivez nous

Mentions légales

MAURICE BONNET
44 rue de la Vertonne – ZI
44120 VERTOU
S.A.S. au capital de 115 000€ Inscrite au RCS de Nantes 379 801 186 APE 433Z
N° de TVA intracommunautaire : FR 54379801186

Le directeur de la publication est Monsieur Olivier BONNET
Les sites Internet www.galerie-carrelage-44.com et https://www.bonnet-carrelage.fr/
sont hébergés par la société Oceanet, 34 bouleverd du Maréchal Juin – 44100 NANTES

Le site Internet la propriété exclusive de la société MAURICE BONNET
Il a été conçu et réalisé par la société KOOKLINE.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une oeuvre dont MAURICE BONNET est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de MAURICE BONNET et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de MAURICE BONNET est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de MAURICE BONNET. *action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Protection des données personnelles

L’Utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que MAURICE BONNET puisse lui répondre. MAURICE BONNET se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’Utilisateur, ses offres commerciales. Il est possible que MAURICE BONNET transmette ces données personnelles à des sociétés partenaires. Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’Utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles. L’Utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant la case réservée à cet effet soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous. MAURICE BONNET s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Ainsi, l’Utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de MAURICE BONNET, par courrier au 44 rue de la Vertonne – ZI 44120 VERTOU ou par email.

Informations sur les produits et les services

Le Site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par MAURICE BONNET. La présentation de la gamme sur le Site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec MAURICE BONNET pour obtenir une offre commerciale sur mesure. MAURICE BONNET se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Responsabilité

MAURICE BONNET décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre MAURICE BONNET et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Utilisateur. MAURICE BONNET ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, MAURICE BONNET ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de MAURICE BONNET, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.

Informations relatives aux cookies sur notre site

Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :

Les cookies nécessaires au fonctionnement du site :

Ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple.

Les cookies de statistiques :

Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites

Les cookies tiers :

Il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposer par les différents réseaux sociaux en consultant leur mentions légales.

Configurer les restrictions relatives à vos cookies :

Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu Aide en ligne de votre navigateur :

Gestion des cookies Firefox
Gestion des cookies Chrome
Gestion des cookies Safari
Gestion des cookies Opéra
Gestion des cookies Internet Explorer

Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez dans certains cas plus utiliser certaines fonctionnalités du site. Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/